Mentions Légales

Mentions légales 

Le site www.marly-chocolat-macarons.com est la propriété de l’entreprise individuelle « MARLY CHOCOLAT & MACARONS » 

• Activité : Chocolaterie, confiserie 
• Siège social : Centre Commercial des Grandes Terres – 78160 MARLY LE ROI 
• SIRET: 354 054 762 000 16 
• Forme juridique : Entreprise individuelle 
• N° TVA intra-communautaire : FR69.534.054.762 
• Nationalité France 

1/ Contenu du site 

Marly-chocolat-macarons.com est un site tout public qui s'adresse aux particuliers ou aux entreprises. 

Ce site propose de découvrir la personnalité, l'entreprise et l'activité du chocolatier confiseur de MARLY CHOCOLAT & MACARONS. Il est aussi possible de passer commande de produits en ligne pour les internautes désirant être livrés en France métropolitaine. 

Le directeur de la publication du site est Mme BERQUIER Nathalie, en qualité de Gérant de l’entreprise MARLY CHOCOLAT & MACARONS. 

2/ Conditions d'utilisation du site 

Le simple fait d'accéder au site marly-chocolat-macarons.com implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et des conditions générales de ventes et que vous vous engagiez à la respecter. 

En conséquence, l'utilisateur du site marly-chocolat-macarons.com reconnaît utiliser ces informations et pouvoir y avoir accès sous sa responsabilité exclusive. 

Il reconnaît avoir été informé que le site web marly-chocolat-macarons.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force de majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d’ordre technique. 

marly-chocolat-macarons.com se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur. 

Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et de toutes les pages du site. 

Les informations nominatives demandées aux visiteurs par les formulaires sont destinées à marly-chocolat-macarons.com. En aucun cas, Marly Chocolat & Macarons ne transmettra ces informations à autrui (partenaires, fournisseurs....) 

"Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (ci-après « RGPD ») n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent". 

Pour l'exercer, contacter nous par mail ou par courrier aux adresses suivantes : *** Par mail : info@marly-chocolat-macarons.com *** Par voie postale : MARLY CHOCOLAT & MACARONS – 

Centre commercial des grandes Terres – 78160 MARLY LE ROI 

3/ Droits de la propriété intellectuelle 

Le Site et l’ensemble de son contenu (en particulier les marques commerciales, logos, tout élément graphique, textuel et informatique du Site dont notamment les arborescences, mises en forme, articles, présentations, illustrations, photographies, et/ou tout autre document) sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser ces éléments. 

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Madame BERQUIER Nathalie, gérante, pourra se prévaloir de ses droits, en particulier de propriété intellectuelle, pour engager des poursuites notamment pénales. 

4/ Responsabilité, et garanties des produits proposés sur le site 

Pour connaitre les règles de commercialisation des produits proposés sur le site, consultez nos conditions générales de vente. 

Le site marly-chocolat-macarons.com est susceptible de renvoyer à d'autres sites internet au moyen de liens hypertextes, marly-chocolat-macarons.com ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. 

Aucun mirroring du site c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL n'est autorisée. 

5/ Crédits 

Site développé et administré par la société canadienne : Shopify Inc. 

SHOPIFY INC 150 Elgin Street – 8th Floor Ottawa ONTARIO K2P 1L4 Courriel : corporate@shopify.com N° Tél : 613 241 2828 

Crédit photos : MARLY CHOCOLAT & MACARONS. 

Les images sur ce site ne sont pas libres de droit. 

Leur exploitation, sans l’autorisation expresse de MARLY CHOCOLAT & MACARONS est interdite. 

Les Marques ou logos figurant sur le site marly-chocolat-macarons.com sont des marques déposés. 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de Nathalie BERQUIER est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. 

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre site ; Nathalie & Frédéric BERQUIER vous souhaitent une bonne navigation. 

6/ Cookies 

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• _secure_session_id, identificateur unique de session. 
• storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : 

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.